AGF Logo
  • Accueil
  • Finances personnelles
  • Secteur financier
  • Investissement et Marchés
  • English
  • AGF.com
  • InstarAGF.com
Skip to content
AGF logo
Horizons AGF et Perspectives des marchés
  • Finances personnelles
  • Investissement et Marchés
  • Secteur financier
  • Collaborateurs
  • English
  • Recherche
Search
Close
REEE contre CELI : Quelles sont les différences clés?

  • Finances personnelles

For Print Only Logo
Aperçus des marchés

REEE contre CELI : Quelles sont les différences clés?

Auteur : Choix judicieux

Le 14 septembre 2020

Épargne aux fins d’études :
Dans quel régime enregistré devriez-vous investir votre argent?


L’article ci-dessous concerne les investisseurs canadiens uniquement.


Le régime enregistré d’épargne-études (REEE) et le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) sont tous deux des régimes à l’abri de l’impôt – mais ils présentent des distinctions importantes dont il faut tenir compte avant de déterminer dans quel instrument verser ses épargnes aux fins d’études.

Que devriez-vous faire? Vous devez agir de manière à tenir compte de votre situation.

Un conseiller financier peut vous aider à mieux comprendre les distinctions et à déterminer le meilleur moyen d’économiser pour les études postsecondaires de votre enfant. 

Vous trouverez plus de détails au sujet du REEE et du CELI, sur AGF.com.


  • Limites d’âge
  • Bénéficiaires
  • Report des droits de cotisation
  • Plafonds de cotisation
  • Subventions gouvernementales
  • Propriété
  • Imposition
  • Retraits

Limites d’âge

CELIREEE
Âge minimum : 18 ans

Âge maximum : aucun
REEE individuel : aucune limite d’âge
REEE familial : le bénéficiaire doit être âgé de moins de 21 ans au moment d'être ajouté au régime et les cotisations peuvent être versées jusqu’à ce que le bénéficiaire atteigne l’âge de 31 ans.
SCEE : offerte jusqu’à l’âge de 17 ans seulement (voir les règles particulières qui s’appliquent aux bénéficiaires âgés de 16 et 17 ans).
BEC : offert jusqu’à l’âge de 15 ans, mais on peut en faire la demande par la suite pour en bénéficier rétroactivement.
IQEE : offert aux résidents du Québec jusqu'à l'âge de 17 ans. Tout comme pour le programme fédéral, des règles particulières s’appliquent aux bénéficiaires âgés de 16 et 17 ans.
SEEEFCB : subvention unique de 1 200 $ par bénéficiaire résident de la Colombie-Britannique âgé de 6 à 9 ans.
Vous pouvez verser des cotisations dans un REEE pendant 31 ans après sa date d’établissement, et le REEE doit être résilié après 35 ans (prenez connaissance de vos options si le REEE n’est pas utilisé).
Le saviez-vous?
Vous ne pouvez pas établir un CELI pour une personne âgée de moins de 18 ans.
Vous devez prêter attention aux limites d’âge applicables aux subventions gouvernementales relatives à un REEE.
Un REEE individuel peut être établi pour tout bénéficiaire (y compris vous-même), peu importe l’âge.
Retourner en haut.

Bénéficiaires

CELIREEE
Un bénéficiaire ou un titulaire héritier peut être désigné aux fins de planification successorale (optionnel).Dans le cadre d’un REEE individuel, il n’y a qu’un seul bénéficiaire. Comme il n’est pas nécessaire que celui-ci soit lié au souscripteur, n’importe qui peut être nommé bénéficiaire, même le souscripteur.
Dans le cadre d’un REEE familial, un souscripteur peut désigner un ou plusieurs bénéficiaires, qui doivent tous être liés au souscripteur par le sang ou l’adoption.
Le bénéficiaire ne détient aucune portion précise du REEE.
Le saviez-vous?
Dans le cadre d’un REEE individuel, le bénéficiaire peut avoir n’importe quel âge, alors que dans le cadre d’un REEE familial, tout bénéficiaire doit être âgé de moins de 21 ans.
L’argent investi dans un REEE familial – y compris les subventions fédérales et, s’il y a lieu, les subventions provinciales ainsi que le revenu accumulé – peut être réparti entre les divers bénéficiaires, jusqu’à concurrence du maximum alloué par bénéficiaire. Nota : Le Bon d’études canadien ne peut pas être partagé.
Dans le cadre d’un CELI, la désignation d’un titulaire héritier ou d’un bénéficiaire est optionnelle. Si vous ne désignez ni l’un ni l’autre, le solde de votre CELI sera transféré automatiquement à votre succession ou à votre conjoint, selon le lieu de votre domicile. Si vous désignez l’un et l’autre, la priorité sera accordée au titulaire héritier.
Dans le cadre d’un REEE, le bénéficiaire n’hérite pas automatiquement du solde du REEE au décès du souscripteur.
Retourner en haut.

Report des droits de cotisation

CELIREEE
Les droits de cotisation inutilisés peuvent être reportés aux années suivantes.
Tout montant retiré d’un CELI peut être ajouté à vos droits de cotisation pour l’année civile suivante.
Le report des droits de cotisation inutilisés ne s’applique pas au REEE.
Les droits à la SCEE de base (et non ceux de la SCEE supplémentaire) inutilisés peuvent être reportés aux années suivantes.
Le saviez-vous?
Dans le cadre d’un CELI, vous pouvez retirer l’argent une année, puis verser de nouveau cette somme pendant l’année civile suivante.
Dans le cadre d’un REEE, les cotisations retirées ne sont pas ajoutées aux droits de cotisation et ne peuvent pas être versées de nouveau.
Si vous ne pouvez pas verser de cotisation au REEE une année, vous pouvez reporter les droits à la SCEE de base inutilisés. En cotisant plus de 2 500 $ au cours des années suivantes, vous pouvez recevoir jusqu’à 1 000 $ pour la SCEE de base par année civile si vous avez des droits de cotisation à la SCEE inutilisés.
Retourner en haut.

Plafonds de cotisation

CELIREEE
Limite annuelle : 6 000 $ en 2020 (plus les droits de cotisation inutilisés des années précédentes)Aucune limite annuelle
Plafond à vie des cotisations : 50 000 $ (par bénéficiaire – et non par souscripteur)
Plafond à vie de la SCEE : 7 200 $ (par bénéficiaire)
Plafond à vie du BEC : 2 000 $ (par bénéficiaire)
Plafond à vie de l’IQEE : 3 600 $ (par bénéficiaire)
Plafond à vie de la SEEEFCB : 1 200 $ (subvention unique)
Les cotisations peuvent être versées pendant 31 ans (un REEE peut rester ouvert pendant 35 ans)
Le saviez-vous?
Tout montant retiré d’un CELI est ajouté sous forme de droits de cotisation inutilisés – mais pas avant l’année civile suivante.
Dans le cadre d’un REEE, les cotisations retirées ne sont pas ajoutées sous forme de droits de cotisation inutilisés et ne peuvent donc pas être versées de nouveau.
Si un bénéficiaire dispose de plusieurs REEE, les souscripteurs doivent communiquer entre eux pour s’assurer de ne pas dépasser le plafond à vie.
Après que le plafond à vie du REEE est atteint, il n’est plus possible de verser d’autres cotisations au nom du bénéficiaire, même si des retraits ont été effectués.
Retourner en haut.

subventions-gouvernementales

CELIREEE
AucuneSubvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE)
Bon d’études canadien (BEC)
Subvention pour l’épargne-études et l’épargne-formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB)
Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE)
Le saviez-vous?
Pour la première tranche de 2 500 $ de cotisations à un REEE, vous obtenez automatiquement un coup de pouce de 20 % – soit le montant correspondant à la SCEE versée. Découvrez si vous êtes admissible à recevoir une SCEE supplémentaire.
Il n'est pas nécessaire de cotiser à un REEE pour être admissible au BEC.
Un BEC ne peut être partagé entre les bénéficiaires d’un REEE familial.
Retourner en haut.

Propriété

CELIREEE
Propriétaire uniqueLe régime peut être établi par un seul souscripteur ou par des souscripteurs conjoints (cette option n’est offerte qu’aux conjoints ou aux conjoints de fait).
Le souscripteur cotise au nom des bénéficiaires désignés et contrôle le compte.
Le gouvernement fédéral verse la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE), jusqu’à concurrence de 20 % des cotisations et de 500 $ par année, par bénéficiaire. Le gouvernement peut reprendre les subventions si les cotisations sont retirées alors que le bénéficiaire ne poursuit pas d’études postsecondaires.
Le saviez-vous?
Le souscripteur d’un REEE et le titulaire de CELI détiennent les comptes enregistrés et le contrôle de leurs comptes respectifs.
Retourner en haut.

Imposition

CELIREEE
Les cotisations ne sont pas déductibles du revenu imposable.
La croissance du capital se fait à l’abri de l’impôt.
Les cotisations et le revenu accumulé ne sont pas imposés au moment du retrait.
Les cotisations ne sont pas déductibles du revenu imposable.
Croissance à l’abri de l’impôt – les subventions gouvernementales et le revenu accumulé au sein du régime ne sont imposés qu’au moment du retrait.
Paiement d’aide aux études (PAE) – composé des gains ou du « revenu accumulé » et des subventions – imposé entre les mains du bénéficiaire au moment du retrait.
Retrait pour études postsecondaires (EPS) et retrait de capital (aucune preuve d’inscription) – tous deux composés uniquement des cotisations (du capital) dans le REEE – non imposés puisque les cotisations sont effectuées avec des dollars versés après l’impôt.
Le saviez-vous?
Tout l’argent investi dans un CELI peut être retiré sans imposition.
Au moment du retrait, le montant du PAE faisant partie du REEE est imposable entre les mains du bénéficiaire, qui sera en général dans une tranche d’imposition inférieure.
Le retrait du capital est exempt d’impôt.
Retourner en haut.

Retraits

CELIREEE
Ils ne sont pas imposés.
Ils créent des droits de cotisation pour l’année civile suivante.
Le PAE peut permettre au bénéficiaire de couvrir certaines dépenses pendant qu’il est aux études, comme le loyer, le transport, etc.
Si le bénéficiaire a droit au PAE, le souscripteur peut également retirer ses cotisations, et ce, sans conséquence.
Si le bénéficiaire n’est pas inscrit à un programme d’études postsecondaires au moment du retrait, le souscripteur peut demander le retrait du capital – un montant proportionnel de la subvention sera automatiquement retourné au gouvernement.
Le saviez-vous?
Les PAE se limitent à 5 000 $ pendant les 13 premières semaines d’études postsecondaires à temps plein et à 2 500 $ pour chaque période de 13 semaines d’inscription pour les étudiants à temps partiel.
D’un point de vue technique, le souscripteur peut décider de retirer toutes ses cotisations et de les utiliser comme il l’entend – peu importe si le bénéficiaire poursuit ou non des études postsecondaires; par contre, si les cotisations sont retirées alors que le bénéficiaire n’est pas admissible au PAE, les subventions reçues devront être retournées au gouvernement.
Retourner en haut.
Les commentaires contenus dans cet article sont fournis à titre de renseignements d’ordre général. Ils ne devraient pas être considérés comme des conseils personnels en matière de placement ou d’impôt. Nous avons pris les mesures nécessaires pour nous assurer de l’exactitude de ces commentaires au moment de leur publication, mais cette exactitude n’est pas garantie. Les conditions du marché peuvent influer sur les décisions de placement découlant de l’utilisation ou prises sur la foi des renseignements contenus dans cet article.

Le contenu de ce site Web est présenté à des fins d’information générale et d’éducation. Il n’est pas destiné à procurer des conseils personnalisés, notamment en matière d’investissement, de finance, de droit, de comptabilité, d’impôt ou de tout autre sujet. Veuillez consulter votre propre conseiller spécialisé en ce qui concerne votre situation personnelle.

La Société de Gestion AGF Limitée (« AGF »), un émetteur assujetti au Canada, est une société indépendante formée de sociétés en propriété exclusive de gestion d’actifs diversifiés à l’échelle mondiale. Les filiales de gestion de placements d’AGF sont Placements AGF Inc. (« PAGFI »), AGF Investments America Inc. (« AGFA »), Gestion de placements Highstreet (« Highstreet »), AGF Investments LLC (anciennement FFCM LLC) (« AGFUS »), AGF International Advisors Company Limited (« AGFIA »), Doherty & Associate Ltd. (« Doherty ») et Cypress Capital Management Ltd. (« CCM »). PAGFI, Highstreet, Doherty et CCM sont inscrites à titre de gestionnaires de portefeuille auprès de diverses commissions des valeurs mobilières canadiennes, de même qu’auprès d’autres organismes canadiens. AGFA et AGFUS sont inscrites aux États-Unis à titre de conseillers en placement. AGFIA est réglementée par la Central Bank of Ireland et est inscrite auprès de l’Australian Securities & Investments Commission. Les filiales de gestion de placement d’AGF gèrent plusieurs mandats comprenant des actions, des titres à revenu fixe et des éléments d’actif équilibrés.

MC Le logo « AGF » et MD « Choix judicieux » sont des marques déposées de La Société de Gestion AGF Limitée et sont utilisés aux termes de licences.

Au sujet de La Société de Gestion AGF Limitée

Fondée en 1957, La Société de Gestion AGF Limitée (AGF) est une société indépendante de gestion de placements diversifiés à l’échelle mondiale. AGF apporte de la discipline en offrant l’excellence en matière de gestion de placements par l’entremise de ses volets axés sur des activités fondamentales et quantitatives de même que sur des actifs non traditionnels et des avoirs de particuliers bien nantis, afin de procurer une expérience exceptionnelle à la clientèle. La gamme de solutions d’investissement d’AGF s’étend à l’échelle mondiale à une vaste clientèle, depuis les conseillers financiers jusqu’aux investisseurs particuliers et aux investisseurs institutionnels comprenant des caisses de retraite, des programmes d’entreprise, des fonds souverains, des fonds de dotation et des fondations.

Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter AGF.com.

Ⓒ 2021 La Société de Gestion AGF Limitée. Tous droits réservés.

Auteur :

Sound Choices

Choix judicieux

Traduit de l'anglais.

Lire d'autres articles de Sound Choices

  • Finances personnelles

La durabilité compte…

Le Vendredi 16 avril 2021

  • Finances personnelles

Les solutions gérées

Le Jeudi 1 avril 2021

  • Finances personnelles

Journée internationale des femmes – Choisir de contester

Le Lundi 8 mars 2021

  • Finances personnelles

Tendances en matière de retraite – Devez-vous adapter votre plan?

Le Mercredi 24 février 2021

Recevez les perspectives des marchés directement dans votre boîte de réception.

Inscrivez-vous dès maintenant.

D'autres articles semblables.

La durabilité compte…

  • Finances personnelles

La durabilité compte…

Choix judicieux | Vendredi 16 avril 2021

….de même que la façon dont vous investissez.

Tout lire
Les solutions gérées

  • Finances personnelles

Les solutions gérées

Choix judicieux | Jeudi 1 avril 2021

Une solution gérée est constituée d’un assemblage de fonds soigneusement sélectionnés et réunis pour former…

Tout lire
Journée internationale des femmes – Choisir de contester

  • Finances personnelles

Journée internationale des femmes – Choisir de contester

Choix judicieux | Lundi 8 mars 2021

Les femmes sont confrontées à des défis financiers uniques. Quelques stratégies clés peuvent faire toute la différence.

Tout lire
AGF Logo
Catégories
  • Finances personnelles
  • Investissement et Marchés
  • Secteur financier
  • S’abonner
Suivre AGF

Pages du site Web AGF © 2021 La Société de Gestion AGF Limitée. Tous droits réservés.

Links
  • Conditions d’utilisation
  • La confidentialité à AGF
  • Confidentialité et divulgation – Résidents de l’UE
  • AGF.com
  • InstarAGF.com